Monthly Archives: mars 2019
Le rôle des représentants des usagers de la santé
Le rôle des représentants des usagers par Indecosa 35 (11 juin 2018)
Comment protéger mon partenaire pacsé ?
Comment protéger mon partenaire pacsé par Indecosa CGT (20-09-2018)
Comment aider financièrement ses enfants
Comment aider financièrement ses enfants par Indecosa CGT (2-02-2019)
Commission des usagers et représentants des usagers de santé
Les usagers du système de santé ont des droits collectifs. Ces droits favorisent la participation et l’expression des usagers. Dans le secteur sanitaire, les usagers ont le droit d’être représenté par une association agréée à cet effet. Par l’intermédiaire de […]
Droit des usagers du système de santé
Ces droits sont ceux qui régissent les relations des usagers du système de soins avec les professionnels et les établissements de santé. Parfois, préexistants, ces droits ont été pour la plupart consacrés par la loi du 4 mars 2002 relative […]
Gratuité transport – Conférence presse Indecosa CGT 83
AVIS D’INDECOSA CGT 83 Association de défense des consommateurs A propos des transports en commun dans l’agglomération toulonnaise Lors de la Conférence de presse 15 mars 2019 Indecosa soutient la démarche et appelle à signer la pétition pour la gratuité […]
Analyse de la loi ELAN
Analyse de la loi ELAN – Une contribution à la réflexion La loi ELAN : De quoi s’agit-il ? Lors du conseil des ministres du 4 avril 2018, le gouvernement a présenté son projet de loi dit ELAN sur le […]
Pour la gratuité des transport en commun dans Toulon Provence Méditérannée
Tract Union Départementale CGT, Union Syndicale des Retraités CGT, Indecosa CGT 83.
La Cour de justice : garantir les droits des consommateurs de l’Union européenne
Cette brève vidéo explique certains arrêts rendus par la Cour de justice de l’Union dans le domaine de la consommation tels que : Les achats en ligne, L’utilisation de n° de téléphone surtaxés, L’étiquetage alimentaire.